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Tag: ACPR

Financement de l’ACPR : La contribution des assureurs augmente

Un arrêté du 29 mars publié au Journal officiel du 1er avril annonce une revalorisation de la contribution des assureurs au financement de l'ACPR.

Risque informatique : Votre avis intéresse l’ACPR

L'ACPR a publié un document de réflexion sur le risque informatique dans la banque et l'assurance. Les professionnels sont appelés à faire part de leurs observations et de leurs commentaires pour nourrir ce document.

ACPR : La révolution numérique implique une refonte de la distribution

Le 20 mars, l'ACPR a publié une étude sur la révolution numérique dans le secteur de l'assurance. Pour l'autorité de contrôle, la concurrence devient protéiforme et « implique une refonte du modèle de distribution ».

Alpha Insurance : L’ACPR alerte les intermédiaires

Dans un communiqué, l'ACPR alerte les intermédiaires en France sur la situation d'Alpha Insurance. L'assureur danois, notamment présent sur le marché de la construction, n'a plus l'autorisation de souscrire.

Rapports SFCR : Peut mieux faire selon l’ACPR

Après avoir étudié les rapports SCFR publiés en 2017, l'ACPR appelle le secteur de l'assurance à faire des progrès ayant constaté « une proportion significative de failles de conformité ».

Construction : L’ACPR prend des mesures conservatoires contre un courtier

L'ACPR a décidé d'interdire à un courtier d'encaisser des primes d'assurances. Il aurait placé des contrats en responsabilité civile décennale au nom d'un assureur établi au Costa-Rica. Ce dernier ne disposait pas d'autorisation pour opérer en France.

CBL interdit d’exercer en Irlande : l’ACPR alerte les intermédiaires

La situation de CBL rebondit à nouveau après que le régulateur irlandais a décidé d'interdire à l'assureur néo-zélandais de souscrire des contrats d'assurance, « avec effet immédiat ». L'ACPR met en garde les intermédiaires.

ACPR : « Des niveaux de solvabilité satisfaisants », en France

Dans une note publiée à la fin du mois de janvier, l'ACPR fait le point sur la situation des assureurs en France depuis l'entrée en vigueur de Solvabilité. Il ressort des niveaux de solvabilité « satisfaisants », mais un reflux du chiffre d'affaires du marché de l'assurance au premier trimestre 2017 en vie.

Assureurs étrangers : des précautions à prendre pour les courtiers

Les dernières alertes de l’ACPR concernant les souscriptions auprès d’ELITE INSURANCE COMPANY LTD, agréée à Gibraltar, nous rappellent que le placement des risques auprès...

ACPR : Les points de vigilance du régulateur en matière d’assurance

A l'occasion de sa conférence annuelle, l'ACPR, par la voix de son vice-président Bernard Delas, a pointé les (nombreux) sujets de vigilance du régulateur. DDA, LPS ou encore rendement des contrats d'assurance-vie figurent en bonne place.