Tag: ACPR
Solvabilité 2 : L’Autorité de contrôle parle d’une « forte participation » pour...
Dans un communiqué diffusé ce 9 décembre, l'ACP parle d'une « forte participation des assureurs français à QIS 5 ».
Assurances Retraites : Malakoff Médéric et CNP stoppés par l’ACP
Le projet de filiale commune entre Malakoff Médéric et CNP a du plomb dans l'aile. L'ACP bloquerait le transfert d'une partie de portefeuille selon Les Echos. Hors délai, c'est tout le projet qui est à recommencer. La volonté des deux entités reste la même.
Assurance vie : l’ACP prend position sur les “ventes avec primes”
L'ACP a adopté une position sur les "ventes avec primes" en assurance-vie, la souscription d’un contrat ou le nouveau versement effectué sur un contrat existant
Distribution / Assurance vie : L’ACP et l’AMF mettent en garde...
Dans un contexte général de taux d’intérêts très bas, l’Autorité de contrôle prudentiel (ACP) et l’Autorité des marchés financiers (AMF) ont constaté le développement d’instruments financiers particulièrement complexes vendus auprès des particuliers et dont les risques sont difficilement compréhensibles par le grand public.
Fiscalité : Les assureurs font pression sur Bercy à propos de...
La FFSA et le Gema ont adressé une lettre commune, signée de l'AFA, aux ministres de l'Économie et du Budget rapporte Les Echos. Le...
Solvabilité II : Le calendrier du QIS5
L'Autorité de contrôle prudentiel a livré un calendrier des prochaines étapes.
ACP : Grève des commissaires contrôleurs
Le Syndicat du contrôle de l'assurance (SCA), qui s'était montré en désaccord avec le projet de fusion estime de ne pas être assez « écouté » par le secrétariat général de l'ACP.
Marchés : Christine Lagarde approuve l’adoption du projet de loi de...
La Ministre de l'économie, de l’industrie et de l’emploi, Christine Lagarde, s'est réjouie de l’adoption, hier, par l’Assemblée nationale en première lecture, du projet...
Autorité de contrôle : Les membres du sous-collége « assurance »...
L'arrêté ministériel nommant les membres du sous-collège sectoriel dédié à l'assurance de l'Autorité de contrôle prudentiel (ACP) a été publié au Journal officiel le 29 avril.
Contrôle prudentiel : L’AMF et l’ACP créent un pôle commun pour...
Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF) et Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France et président de l'Autorité de contrôle prudentiel (ACP) ont signé une convention pour la création d'un pôle commun dont la mission sera de protéger les épargnants en renforçant « le contrôle de la commercialisation des produits financiers » indique un communiqué commun.
