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Accueil Tags Industrie verte

Tag: Industrie verte

Industrie verte : Le calendrier se précise

Au-delà des négociations autour du private equity, les débats prennent plus de temps que prévu face aux enjeux qui découlent de la loi industrie verte. Arrêtés, décrets… plusieurs textes devraient voir le jour d’ici à la fin du premier trimestre.

Assurance vie/loi industrie verte : Les PEA-PME en sursis

Un projet d'arrêté relatif à l'article 35 de la loi industrie verte prévoirait d'exclure les titres PEA-PME cotés des quotas éligibles dans la gestion par horizons PER et dans l'assurance vie profilée. Une initiative qui a mis vent debout un collectif de sociétés de gestion, auteur d'une lettre adressée à Bruno Le Maire. 

Industrie verte : Négociations âpres autour du private equity

La loi relative à l’industrie verte a été promulguée et publiée au Journal officiel. Des détails – notamment sur la dose du private equity dans les produits d’épargne – doivent encore être fixés. L’heure est aux négociations.

Industrie verte : Accord au sein de la commission mixte paritaire

Réunis le 9 octobre en commission mixte paritaire, députés et sénateurs ont trouvé un accord sur le projet de loi sur l’industrie verte.

Industrie verte : Le Palais Bourbon ajuste les règles en assurance...

Après avoir été adopté au Sénat, le projet de loi de l’industrie verte est à l'étude à l’Assemblée nationale. L’article 17 relatif à l'accès des actifs non cotés des assureurs vie est passé au crible. Sur quarante-quatre amendements déposés par les députés, six ont été adoptés.

Industrie verte : Le Sénat affine les nouvelles règles en assurance...

Le 22 juin, le Sénat a adopté le projet de loi sur l’industrie verte en première lecture. Plusieurs modifications ont été apportées, notamment sur les nouvelles règles en matière d'assurance vie. Prochaine étape : l’Assemblée nationale.

Projet de loi industrie verte : Ce que veulent les assureurs

Alors que le projet de loi sur l’industrie verte pousse les feux du non coté, les assureurs proposent des mesures de « bon sens ».

Industrie verte : La place du non coté fustigée par les...

Présenté en conseil des ministres le mardi 16 mai, le projet de loi sur l’industrie verte consacre une place importante au private equity. De quoi agacer les assureurs.

Projet de loi industrie verte : Vers de nouvelles obligations en...

Le projet de loi industrie verte confère de nouvelles règles du jeu en matière d’assurance vie. Au total, Bercy souhaite mobiliser 5Mds d’euros d’épargne privée au service de la décarbonation de l’économie.