Tag: Industrie verte
Industrie verte : Le Palais Bourbon ajuste les règles en assurance...
Après avoir été adopté au Sénat, le projet de loi de l’industrie verte est à l'étude à l’Assemblée nationale. L’article 17 relatif à l'accès des actifs non cotés des assureurs vie est passé au crible. Sur quarante-quatre amendements déposés par les députés, six ont été adoptés.
Industrie verte : Le Sénat affine les nouvelles règles en assurance...
Le 22 juin, le Sénat a adopté le projet de loi sur l’industrie verte en première lecture. Plusieurs modifications ont été apportées, notamment sur les nouvelles règles en matière d'assurance vie. Prochaine étape : l’Assemblée nationale.
Projet de loi industrie verte : Ce que veulent les assureurs
Alors que le projet de loi sur l’industrie verte pousse les feux du non coté, les assureurs proposent des mesures de « bon sens ».
Industrie verte : La place du non coté fustigée par les...
Présenté en conseil des ministres le mardi 16 mai, le projet de loi sur l’industrie verte consacre une place importante au private equity. De quoi agacer les assureurs.
Projet de loi industrie verte : Vers de nouvelles obligations en...
Le projet de loi industrie verte confère de nouvelles règles du jeu en matière d’assurance vie. Au total, Bercy souhaite mobiliser 5Mds d’euros d’épargne privée au service de la décarbonation de l’économie.