Nicolas Dusson, est associé assurance chez Mazars et propose cette tribune à propos de Solvabilité II et des mid-cap…
Dans la fable de La Fontaine, en voulant ressembler au bœuf, la grenouille, “chétive pécore, s’enfla si bien qu’elle en creva”.
Afin de ne pas finir comme la grenouille de la fable, les organismes d’assurance de petite et moyenne taille doivent mettre en place Solvabilité 2 sans s’exposer à des charges qu’ils ne pourraient supporter. En effet, l’application stricte et sans discernement de l’intégralité des dispositions de ce corpus normatif conduirait non seulement à des coûts de mise en conformité exorbitants mais également à une hausse très significative des frais de fonctionnement courants de ces entités.
Relever le défi de la mise en conformité à la directive revient donc pour les mid-cap de l’assurance à donner une consistance au principe de proportionnalité. Ce dernier prévoit une application du nouveau dispositif prudentiel adaptée à la complexité de chaque organisme et des risques qu’il gère. Sa prise en compte dans les projets permettra aux entités de respecter les règles fondamentales de la directive et de focaliser leurs travaux complémentaires sur les lots du projet qu’elles auront identifiés comme étant à forte valeur ajoutée pour elles.
Deux principaux leviers permettent de donner une consistance au principe de proportionnalité : la définition d’une cible adaptée et une capitalisation forte sur les exigences définies par Solvabilité 2 déjà mises en place par l’organisme. La définition d’une cible consiste à adapter la règlementation à l’activité, à la structure et aux risques de l’assureur tout en prenant en compte des besoins intrinsèques qui pourront être satisfaits par une application plus poussée de certaines dispositions de la nouvelle règlementation. Par exemple, la définition de la cible sur le pilier III pourra conduire à définir un niveau de communication cible basé sur la significativité de l’information pour l’entité, son coût de production et sur l’avantage concurrentiel que pourrait présenter la publication d’une information plus complète.
La capitalisation sur les points forts consiste à absorber les écarts entre la cible et les pratiques actuelles en partant des atouts propres à chaque organisme. En effet, tous les assureurs savent gérer des risques : il s’agit de leur cœur de leur métier. C’est pourquoi, de nombreuses exigences de la directive, notamment sur le pilier II, sont déjà appliquées par les assureurs, parfois à leur insu. Dresser l’inventaire des pratiques, formalisées comme informelles qui permettront de répondre aux exigences de la directive permet de capitaliser sur ces dernières lors de la mise en œuvre du projet et de ne pas révolutionner à grands frais le mode de fonctionnement d’entités le plus souvent saines, efficaces et rentables.
Ainsi, certes la grenouille ne ressemblera pas au bœuf. Elle vivra dans un environnement adapté à sa taille et à ses besoins. Reste toutefois, aux acteurs du marché, en collaboration avec le régulateur, à définir les besoins fondamentaux auxquels chaque entité devra impérativement se soumettre.
Nicolas Dusson
De formation ingénieur, Nicolas Dusson, commissaire aux comptes et actuaire est entré chez Mazars en 2001. Désormais associé au sein du secteur assurance, il partage son activité entre des missions de commissariat aux comptes et de conseil pour des acteurs assureurs, mutuelles ou IP.
