Tag: bercy
Assurance vie : Deux arrêtés en préparation !
Alors que les fêtes de fin d'année se profilent, Bercy prépare la sortie de deux arrêtés visant tout spécifiquement l'assurance vie.
Réglementation : Bercy lance une consultation sur la surtransposition des directives...
Le ministère français de l'Economie et des Finances a annoncé jeudi le lancement d'une consultation publique jusqu'au 27 novembre en vue d'alléger la réglementation financière.
Référencement : Bercy a fait son choix
Après les ministères des Affaires étrangères et de l'Agriculture, le ministère de l'Economie et des Finances a fait son choix pour la protection sociale de ses agents.
L’ancien DG de Gan au cabinet de Michel Sapin
Ancien directeur général de Gan Assurances, Thierry Aulagnon vient d’être nommé directeur de cabinet de Michel Sapin.
Institution : Karine Berger et les relations entre Montebourg et les...
Quelques heures avant la passation de pouvoir à Bercy, entre Pierre Moscovici et le duo Arnaud Montebourg - Michel Sapin, la député socialiste des Hautes-Alpes et membre de la Commission des finances à l'Assemblée nationale, est revenu sur les relations que vont devoir entretenir banquiers et assureurs avec le nouveau ministre de l’Economie et des Finances.
Réforme : L’assurance-crédit vers plus d’informations et d’échanges entre les parties
La réforme de l'assurance-crédit conduite par Bercy débouche sur la signature d'une convention et sur trois nouvelles dispositions, parmi lesquelles une meilleure information de l'assuré en cas de baisse de garanties.
Assurance-vie: Le gouvernement envisage la création d’un fichier des contrats d’assurance-vie
Bercy a annoncé que le gouvernement souhaitait créer un fichier centralisé des contrats d'assurance-vie qu'il soumettrait à la profession lors d'une phase de concertation.
PLFSS : Les mutuelles satisfaites
La Mutualité française, qui regroupe la quasi-totalité des mutuelles santé, a indiqué jeudi avoir "pris acte avec satisfaction" du projet de loi de financement...
Assurance maladie : Le PFL prévoit la réduction des dépenses
La progression des dépenses d'assurance maladie, prévue à 2,7% pour 2013, devrait être plus limitée les années suivantes, représentant des économies de 2,7Mds d'euros...
Assurance-vie : un taux d’imposition modifié ?
Nouveau coup dut pour l’assurance-vie, son taux d’imposition pourrait très bientôt changer, c’est ce que nous a appris Le Parisien ce week end.
