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Tag: ACPR

ACPR : Pluie de demandes de fusion au Journal officiel

Plusieurs demandes de transferts de portefeuilles par voie de fusion-absorption sont publiées au Journal officiel par l’ACPR. Elles concernent Malakoff Humanis, Agrica et Mutuale, la Mutuelle Familiale.

ACPR : De forts écarts sur la rémunération des fonds euros...

En 2023, le taux servi sur les fonds euros des contrats d’assurance vie grimpe à 2,60% en moyenne, selon l’ACPR qui constate de forts écarts selon le type d’organisme.

Mutuelles : Feu vert pour une fusion au sein de Malakoff...

L’ACPR autorise le transfert de portefeuille de la mutuelle Malakoff Humanis Nationale au sein de Mutuelle Malakoff Humanis.

Captives : CDA Reinsurance largue les amarres

CDA Reinsurance, captive de réassurance des Chantiers de l’Atlantique, vient de décrocher son agrément auprès de l’ACPR.

Résultats 2023 : Destins croisés pour la vie et la non vie

INFOGRAPHIES - Dans son rapport sur « la situation des assureurs soumis à Solvabilité 2 », l'ACPR détaille par le menu les résultats sur les segments vie et non vie du secteur. Ils ont connu des fortunes diverses.

GAV : L’ACPR hausse le ton

Le gendarme des banques et des assurances a pointé vendredi un manque de clarté dans un certain nombre de contrats "garanties accidents de la vie" (GAV), voire de conditions restrictives à même d'"altérer significativement l'intérêt du produit pour l'assuré".

ACPR : Evelyne Massé nommée première secrétaire générale adjointe

Evelyne Massé est nommée première secrétaire générale adjointe de l’ACPR. Elle succède à ce poste à Patrick Montagner qui rejoint la BCE.

Traitement des réclamations : L’ACPR dégaine une recommandation

L'ACPR publie une recommandation sur le traitement des réclamations. Il s'agit avant tout de l'actualisation d'un texte de mai 2022.

Value for money : L’ACPR actualise une recommandation

L'ACPR publie une nouvelle recommandation sur la distribution d'assurance. Il s'agit en fait d'une mise à jour de sa précédente mouture de juillet 2023. Elle y intègre la notion de value for money. Et ce, pour une raison particulière.

SMABTP : L’intégration de CGI Bâtiment sur le bureau de l’ACPR

Le dossier du rachat de CGI Bâtiment par SMABTP arrive sur le bureau de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR).