Solvabilité II : L’autorité de contrôle exhorte les assureurs à participer massivement

    « Nous devons installer le dialogue prudentiel » a introduit Danièle Nouy, Secrétaire générale de l’Autorité de contrôle prudentiel (ACP), en ouvrant la conférence de présentation du QIS 5, la dernière série de test d’impact avant la mise en place de Solvabilité II.

    Pour cette présentation détaillée, pendant laquelle les normes comptables, les calculs de fonds propres et de nombreux autres points ont été abordés dans le détail, les représentants de l’ACP ont multiplié les petites et grandes phrases à destination du secteur, pour appeler les grands acteurs à participer massivement aux tests. « Près de 240 entreprises avaient répondu lors du QIS 4 » a ainsi répondu Marie-Laure Dreyfuss, directrice de cabinet, à un des auditeurs, « ce qui avait fait de la France le premier pays en terme de réponses. Nous n’avons pas d’objectifs, mais nous espérons que vous serez encore nombreux à répondre ».

    Danielle Nouy a rappelé le rôle de l’Autorité dans le processus de mise en place du QIS 5, pusi de solvabilité 2. L’autorité participe autour de trois axes au projet, en étant active lors des négociations internationales et en prenant part aux chantiers réglementaires ainsi qu’en préparant les services à l’entrée en vigueur de la réforme.

    Parmi les grands travaux de cet été, il faudra, dans quelques jours, livrer également les Orientations nationales complémentaires (ONC) aux spécifications techniques. Ces ONC tiennent lieux de spécificités nationales. Les ONC seront livrées d’ici à la fin du mois de juillet.

    Surtout, l’ACP espère que la participation importante aux QIS5 « d’acteurs de tailles diverses et de structures variées » pourra apporter de nouvelles informations et ainsi permettre d’influer sur le calibrage final de Solvabilité 2.

    En conclusion, Cyrille Roux, Premier secrétaire général adjoint, a résumé les échanges en trois mots : “Appropriation, par tous des concepts et des enjeux, accompagnement par l’ACP et dialogue entre les contrôleurs et l’autorité et les acteurs du marché”.