Pôle commun ACPR/AMF : « Les arnaques explosent »

VIDEO – Jeudi 2 juin, l’ACPR et l’AMF livraient le bilan de l’activité annuelle de leur pôle commun pour 2015. Il constate une recrudescence des « arnaques ».

Le développement d’internet et de la publicité sur le web engendrent une recrudescence des offres frauduleuses, tout particulèrement sur le Forex et les produits binaires expliquent Claire Castanet, directrice des relations avec les épargnants à l’AMF. Cette dernière évoque d’ailleurs 4,5Mds d’euros évaporés en six ans sur des arnaques concernant ces produits en particuliers. Le pôle commun voit par ailleurs fleurir des offres aux rendements démesurés sur des placements atypiques (diamant, énergie verte).

Dans son propos, Olivier Fliche, coordonnateur du pôle commun depuis 2 ans, a rappelé que les assureurs avaient globalement suivi les recommandations de l’ACPR sur la publicité, notamment en ce qui concerne la mise en avant des risques de perte. Pour autant, il regrette une complexité croissante de la chaîne de distribution entre assureurs, courtiers grossistes, et autres intermédiaires, conduisant à un manque de clarté sur les rémunérations, les frais et les responsabilités de chacun des maillons. La directive européenne IDD sur la distribution d’assurance, qui doit être transposée en droit français avant 2018, devrait améliorer ces points.

Revenant sur la digitalisation, Claire Castanet et Olivier Fliche ont insisté sur les mandats d’arbitrage. Cette pratique, non réglementée, permet à un souscripteur de confier la gestion de ses arbitrages de placement à un tiers. Jusque-là peu répandu, le mandat de gestion tend à prendre de l’ampleur sous l’impulsion, notamment, des robo-advisor. Plusieurs plaintes de consommateurs sont ainsi remontées au pôle commun, lequel ne peut agir faute de réglementation.

Le pôle commun appelle donc à réfléchir à un encadrement, même léger, pour le doter d’outils de contrôle de ces pratiques et définir les acteurs susceptibles d’exercer cette activité. « L’idée n’est pas de brider l’innovation qui bouleverse le secteur », assure Olivier Fliche.

Ce dernier, après deux ans au poste de coordonnateur du pôle commun passera d’ailleurs la main à Claire Castanet à compter du 1er juillet 2016 comme le veut le principe d’alternance établi en 2010 lors de sa mise en place.