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Accueil Tags Sénat

Tag: sénat

ANI : Les “abeilles” ont manifesté devant le Sénat

L'association de défense des emplois dans le courtage Sauvez les abeilles a manifesté, aujourd'hui, devant le Sénat. Son président, Giovanni Daudoux a été reçu par François Romaneix, conseiller pour les Affaires sociales, la santé et le logement du Président du Sénat.

ANI : Les syndicats d’agents généraux ont rencontré les sénateurs

Hervé de Veyrac, le président d'Agéa, a rencontré des sénateurs dans la journée pour faire valoir le point de vue des agents généraux sur l'ANI, accord débattu à partir de demain au Sénat.

Mutuelles étudiantes : Le président d’Emevia se défend contre les conclusions...

Un rapport d'information des affaires sociales du Sénat a démontré que le système des mutuelles étudiantes marchait mal. Cédric Chevalier, président d'EmeVia, réseau national des mutuelles étudiantes de proximité, se porte en faux contre cette accusation.

Santé : Le PLFSS rejeté par le Sénat

Comme attendu, les communistes ont fait capoter l'adoption du PLFSS 2013 au Sénat.

Santé : Un rapport du Sénat souhaite la révision des aides...

Un rapport sénatorial préconise « une simplification des règles d'attribution des aides individuelles » apportées par l'assurance maladie aux assurés sociaux.

Législation : Les sénateurs défendent la liberté de choix assurés

Les sénateurs ont voté mardi plusieurs mesures renforçant la liberté de choix des assurés.

Assurance-vie : Le Sénat adopte un amendement sur les contrats non...

Mercredi dernier, un amendement a été voté au Sénat pour que l’argent des contrats d’assurance-vie non réclamés revienne, dans la mesure du possible, aux...

Santé : La loi sur le médicament définitivement adoptée

Le Parlement a adopté lundi définitivement la loi sur le contrôle des médicaments, l’Assemblée nationale ayant eu le dernier mot

Médicament : Les députés adopteront la loi lundi malgré le rejet...

Le texte de loi sur le médicament sera définitivement voté lundi à l’Assemblée nationale, alors que le Sénat a refusé de l’adopter.

Arrêt maladie : Le Sénat supprime le jour de carence pour...

Le Sénat a introduit un amendement dans le Projet de loi de finances 2012 pour supprimer le jour de carence imposé aux fonctionnaires en cas d’arrêt maladie qui avait été instauré par l’Assemblée nationale.