Solvabilité II : génération des ENS avec Assuretat

Les assujettis au pilier 3 devront remettre à compter de 2017 les ENS qui remplaceront les actuels états Solvabilité I. Pour satisfaire à ces obligations nationales, les utilisateurs du logiciel Assuretat peuvent d’ores et déjà s’appuyer sur le module ENS qui permet la génération des états au format XBRL selon la taxonomie qui sera publiée par l’ACPR.

En France, les assujettis au pilier 3 de Solvabilité II devront remettre à compter de 2017 les ENS (Etats Nationaux Spécifiques) qui remplaceront les actuels états Solvabilité I.Pour satisfaire à ces obligations nationales, les utilisateurs du logiciel Assuretat d’Effisoft peuvent d’ores et déjà s’appuyer sur le module ENS qui permet la génération des états au format XBRL selon la taxonomie qui sera publiée par l’ACPR.
Disponible depuis plus de 20 ans dans sa version Solvabilité I, puis Solvabilité II, le logiciel Assuretat, édité par Effisoft, est une solution de reporting réglementaire multi-référentiels (statutaire, prudentiel, IFRS) qui s’appuie sur un « datamart » pré-paramétré.

« Assuretat est utilisé par les plus grands assureurs du marché français pour la génération des états nationaux. En 2017, ces états seront complétés par les Etats Nationaux Spécifiques (ENS) à remettre au format XBRL. Sur la trentaine d’ENS attendus, près des deux tiers requièrent des paramétrages identiques à Solvabilité I. Les nouveautés constiuent donc une part minime et, moyennant des projets de mise en œuvre très simples, nos utilisateurs pourront bien évidemment continuer à produire leur reporting national grâce à Assuretat », indique Marc ACCOS, Président et co-fondateur d’Effisoft.

Dans un contexte où les ressources affectées à la conformité Solvabilité II ne cessent d’augmenter, la solution Assuretat présente plusieurs avantages :

  • la permanence de lecture entre la production des états Solvabilité I et des ENS Solvabilité II ;
  • l’historisation de l’ensemble des données intégrées depuis Solvabilité 1;
  • la réalisation des contrôles de cohérence inter et intra-état ;
  • la conservation de la piste d’audit tout au long du processus de production des états ENS, depuis les systèmes amonts jusqu’à la traduction au format XBRL.

A ce titre, la conversion XBRL dans Assuretat se base sur la robustesse du traducteur d’UB PARTNER qui a déjà gagné la confiance d’organismes aussi exigeants que la Banque de France, le Ministère des Finances belge et la Direction Générale des Impôts irlandaise.

Au fil du processus de génération XBRL, des rapports d’analyse permettent ainsi de valider ou non les états et de répertorier / tracer les contrôles avant la validation finale et le dépôt des ENS sur le portail OneGate de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR).

« Par ailleurs, nous tenons à rassurer les clients qui utilisent encore la « version S1 » d’Assuretat et qui disposent d’un autre traducteur XBRL : nul besoin de révolutionner les process, ils pourront continuer à produire leurs états nationaux au format actuel (type xls) et les charger facilement dans leur traducteur pour les convertir au format demandé par le régulateur », explique Laurent NIEWIADOMSKI, Directeur gamme Solvabilité II chez Effisoft.

Rappelons que le module ENS fait partie de l’offre globale Solvaset qui couvre l’ensemble des problématiques Solvabilité II. À ce titre, il est compatible en standard avec les autres solutions d’Effisoft :

  • Ooliba, pilier 1 (calculs actuariels et détermination du SCR/MCR),
  • Valdys, pilier 2 (contrôle interne et gouvernance),
  • Assuretat, pilier 3 (reporting réglementaire),
  • WebXL (gestion de la réassurance).
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